{"id":40412,"date":"2023-03-03T08:30:09","date_gmt":"2023-03-03T08:30:09","guid":{"rendered":"https:\/\/ebrandservices.fr\/?p=34702"},"modified":"2024-12-10T10:44:51","modified_gmt":"2024-12-10T10:44:51","slug":"contrefacon-la-liste-des-places-de-marche-les-plus-opaques","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ebrand.com\/fr\/blog\/contrefacon-la-liste-des-places-de-marche-les-plus-opaques\/","title":{"rendered":"CONTREFA\u00c7ON : LA LISTE DES PLACES DE MARCH\u00c9 LES PLUS OPAQUES"},"content":{"rendered":"<p><span style=\"font-size: x-large;\">Propos\u00e9s par des vendeurs peu scrupuleux, d\u2019un acc\u00e8s facile, les produits contrefaits inondent toujours les sites de vente en ligne o\u00f9 les titulaires l\u00e9gitimes \u00e9prouvent les pires difficult\u00e9s \u00e0 faire valoir leurs droits. D\u00e9nonc\u00e9es pour leur opacit\u00e9, ces places de march\u00e9 sont surveill\u00e9es et r\u00e9pertori\u00e9es de part et d\u2019autre de l\u2019Atlantique, par la Watch List de l\u2019Union europ\u00e9enne et par le Notorious Markets Report des \u00c9tats-Unis. EBRAND vous pr\u00e9sente la synth\u00e8se de ces rapports dans le tableau \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger. Quelques efforts sont constat\u00e9s.<\/span><\/p>\n<h2>POURQUOI L&rsquo;EU ET LES USA SURVEILLENT LES PLACES DE MARCH\u00c9 ?<\/h2>\n<p>Les raisons d\u2019une telle surveillance ne manquent pas. \u00c0 elle seule, la quantit\u00e9 impressionnante de produits contrefaits en circulation la justifie : une \u00e9tude, men\u00e9e conjointement en juin 2021 par l\u2019Office de l\u2019Union europ\u00e9enne pour la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (<a href=\"https:\/\/euipo.europa.eu\/ohimportal\/fr\/home\">EUIPO<\/a>) et l&rsquo;\u00a0Organisation de coop\u00e9ration et de d\u00e9veloppement \u00e9conomiques (<a href=\"https:\/\/www.oecd.org\/fr\/\">OCDE)<\/a>, \u00e9value \u00e0 <strong>464 milliards de dollars le volume du commerce international de tels produits<\/strong> ; et estime \u00e0<strong> 134 milliards de dollars la valeur des marchandises contrefaites import\u00e9es dans l\u2019Union europ\u00e9enne<\/strong>, soit 5,8 % de l\u2019ensemble des importations en provenance de pays tiers.<\/p>\n<p>Selon un autre <a href=\"https:\/\/taxation-customs.ec.europa.eu\/news\/eu-enforcement-ip-rights-joint-report-european-commission-2022-12-16_en\">rapport de novembre 2021<\/a>, la valeur des produits contrefaits saisis en 2020 <strong>sur le march\u00e9 int\u00e9rieur europ\u00e9en et \u00e0 ses fronti\u00e8res \u00e9tait appr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 2 milliards d\u2019euros<\/strong> ; et <strong>27 millions d\u2019articles saisis<\/strong> par les autorit\u00e9s douani\u00e8res portaient atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (DPI). Leur provenance ? La Chine toujours, principale source de ces produits contrefaits, suivie par Hong-Kong et la Turquie.<\/p>\n<p>Les effets sont ravageurs : d\u2019\u00e9normes pertes de revenus et d\u2019emplois affectent tous les secteurs, du luxe aux produits de consommation courante, sans compter la mise en danger de la vie des consommateurs (m\u00e9dicaments) et des enfants (jouets dangereux) notamment.<\/p>\n<p>Pour ces raisons, les listes mises en place en Europe (depuis 2018) et aux \u00c9tats-Unis (depuis 2011) font partie des outils permettant de mieux analyser les infractions et d\u2019identifier leurs sources : elles traduisent les remont\u00e9es des ayants-droit invit\u00e9s r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 communiquer les constats qu\u2019ils ont pu faire \u00e0 l\u2019issue de leurs \u00ab rapports \u00bb avec les plateformes, y compris lorsqu\u2019ils sont positifs. Elles engagent ces plateformes \u00e0 mettre en place des proc\u00e9dures efficaces en vue de rem\u00e9dier aux violations identifi\u00e9es. Ces deux listes sont donc \u00e9volutives et peuvent pr\u00e9senter quelques diff\u00e9rences, d\u2019une publication \u00e0 l\u2019autre et\/ou d\u2019une ann\u00e9e \u00e0 l\u2019autre.<\/p>\n<h2>LA LISTE DES PLACES DE MARCH\u00c9 LES PLUS OPAQUES<\/h2>\n<p>La liste t\u00e9l\u00e9chargeable ci-dessous dans la banni\u00e8re vous pr\u00e9sente la liste des plateformes les plus opaques r\u00e9pertori\u00e9es. Vous remarquerez que trois d\u2019entre elles y sont inscrites entre parenth\u00e8ses (Bukalapak, Mercado Libre, Snapdeal) : elles ont en effet \u00e9t\u00e9 retir\u00e9es des listes compte tenu des efforts effectu\u00e9s que nous d\u00e9taillons dans la colonne \u00ab Observations \u00bb.<\/p>\n<p><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\"alignnone size-full wp-image-40823\" src=\"https:\/\/ebrand.com\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Banniere-Liste-des-places-de-marche-les-plus-opaques.png\" alt=\"\" width=\"1536\" height=\"407\" srcset=\"https:\/\/ebrand.com\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Banniere-Liste-des-places-de-marche-les-plus-opaques.png 1536w, https:\/\/ebrand.com\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Banniere-Liste-des-places-de-marche-les-plus-opaques-300x79.png 300w, https:\/\/ebrand.com\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Banniere-Liste-des-places-de-marche-les-plus-opaques-1024x271.png 1024w, https:\/\/ebrand.com\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Banniere-Liste-des-places-de-marche-les-plus-opaques-768x204.png 768w\" sizes=\"(max-width: 1536px) 100vw, 1536px\" \/><\/p>\n<h2>HORS CLASSEMENT, AMAZON ET ALIBABA. POURQUOI ?<\/h2>\n<p>Vous l\u2019aurez constat\u00e9, ces plateformes point\u00e9es de longue date pour proposer un nombre important de produits contrefaits n\u2019apparaissent pas dans ce tableau. Bien qu\u2019elles soient encore souvent nomm\u00e9es par les ayants droit, elles b\u00e9n\u00e9ficient en effet d\u2019une certaine \u00ab reconnaissance \u00bb au regard des mesures qu\u2019elles ont prises afin de se conformer aux recommandations et lutter contre les contenus illicites en ligne : filtrage des offres de contrefa\u00e7on, coop\u00e9ration avec les titulaires de droits et les autorit\u00e9s, ainsi que la participation \u00e0 des r\u00e9unions de sensibilisation organis\u00e9es par Europol. Amazon a aussi cr\u00e9\u00e9 une \u00e9quipe d\u2019enqu\u00eate en ligne sur les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (\u00ab Counterfeit Crime Unit \u00bb) afin de mieux coop\u00e9rer.<\/p>\n<p>Cependant, le Notorious Markets Report relativise. En effet, si les rapports d\u2019Alibaba avec les titulaires de droits se sont fortement am\u00e9lior\u00e9s (syst\u00e8mes de lutte contre la contrefa\u00e7on, soutien aux enqu\u00eates hors ligne , etc.), ces m\u00eames titulaires signalent en revanche que le <strong>nombre de produits contrefaits en vente sur AliExpress (qui appartient \u00e0 Alibaba) est en forte augmentation<\/strong>. <strong>Ils d\u00e9noncent \u00e9galement l\u2019insuffisance des contr\u00f4les, un syst\u00e8me de sanction peu contraignant et une proc\u00e9dure de retrait qui ne dissuade pas les vendeurs de continuer \u00e0 proposer des produits contrefaits sur cette plateforme<\/strong>.<\/p>\n<p>Ainsi, en m\u00eame temps qu\u2019ils saluent l\u2019engagement de ces plateformes pour lutter contre la contrefa\u00e7on, les rapports les engagent \u00e0 apporter de nouvelles am\u00e9liorations et \u00e0 coop\u00e9rer mieux et davantage avec les titulaires de droits et les autorit\u00e9s.<\/p>\n<p><strong>EBRAND peut ais\u00e9ment confirmer les constats<\/strong> rapport\u00e9s par les titulaires de droits : <strong>le plus grand nombre d\u2019annonces illicites supprim\u00e9es en 2022 provient en effet des places de march\u00e9 Alibaba et AliExpress<\/strong>. <strong>En outre, EBRAND se permet d\u2019attirer l\u2019attention sur le site <a href=\"https:\/\/www.chinahao.com\/Help\/cooperation\/\">ChinaHao<\/a><\/strong>, non cit\u00e9 dans les listes am\u00e9ricaine et europ\u00e9enne, o\u00f9 de nombreuses annonces ont d\u00fb \u00eatre supprim\u00e9es. Cette plateforme se pr\u00e9sente comme une centrale d\u2019achat internationale facilitant l\u2019achat de produits rep\u00e9r\u00e9s sur les diff\u00e9rents sites e-shopping ou e-commerce qu\u2019elle r\u00e9pertorie ; elle poss\u00e8de une particularit\u00e9, de nombreux sites y sont accessibles en anglais. Citons enfin <strong>Ebay, qui ne figure pas dans les deux listes, mais a fait l\u2019objet de nombreuses suppressions chez EBRAND en 2022<\/strong> <strong>ainsi que le site shopee.com<\/strong>, ce dernier \u00e9tant toujours dans le viseur des \u00c9tats-Unis et de l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/p>\n<p>Ainsi, bien que les rapports saluent l\u2019engagement de plusieurs plateformes pour lutter contre la contrefa\u00e7on, ils les incitent fortement \u00e0 apporter de nouvelles am\u00e9liorations et \u00e0 coop\u00e9rer mieux et davantage avec les titulaires de droits, les autorit\u00e9s et les bureaux d\u2019enregistrement.<\/p>\n<h2>CONSEIL D\u2019EXPERT<\/h2>\n<p>Cela \u00e9tant, quel que soit l\u2019engagement des plateformes, celui-ci ne peut suffire \u00e0 lui seul. L\u2019implication des entreprises et des consommateurs est indispensable.<\/p>\n<p>Rappelons qu\u2019il n\u2019y a pas si longtemps, <strong>plus d\u2019un client sur trois avouait s\u2019\u00eatre fait duper<\/strong> en achetant une contrefa\u00e7on sur Internet sans le savoir ! Heureusement, gr\u00e2ce aux outils de signalement (<a href=\"https:\/\/www.internet-signalement.gouv.fr\/PharosS1\/\">internet-signalement.gouv.fr<\/a>, par exemple) mis \u00e0 leur disposition, les internautes semblent r\u00e9agir davantage. Ils seraient \u00e9galement plus nombreux \u00e0 \u00e9viter l\u2019achat de produits contrefaits, malgr\u00e9 leur prix souvent s\u00e9duisant.<\/p>\n<p>Les entreprises, quant \u00e0 elles, sont les premi\u00e8res victimes de la contrefa\u00e7on, en termes de chiffre d\u2019affaires, mais aussi d\u2019image et de confiance. Pour ces raisons, <strong>la ma\u00eetriser de leur r\u00e9seau de distribution sur Internet et la lutte contre la vente de produits contrefaits ne peuvent que reposer sur la mise en place d\u2019une surveillance automatis\u00e9e<\/strong> de la toile. Celle-ci doit \u00eatre globale, afin de disposer en permanence d\u2019une vision \u00e9tendue sur l\u2019ensemble des plateformes de vente, r\u00e9seaux sociaux, appstores, sites de vente et noms de domaine, quels que soient les pays o\u00f9 ils sont implant\u00e9s ou enregistr\u00e9s.<\/p>\n<p>Bien qu\u2019il existe toujours des plateformes de vente plus ou moins opaques, la plupart d\u2019entre elles ont mis en place des proc\u00e9dures de signalement et de retrait d\u2019annonces frauduleuses, la plus grande difficult\u00e9 \u00e9tant de les faire appliquer rapidement : une charge de travail extr\u00eamement chronophage et r\u00e9currente pour les services juridiques des entreprises !\u00a0Aussi est-il important de rappeler que la lutte anti-contrefa\u00e7on et la maitrise de son r\u00e9seau de distribution est avant tout un projet qui doit \u00eatre men\u00e9 comme tel au sein de l\u2019entreprise. Elle s\u2019organise avec l\u2019appui d\u2019experts mais aussi et surtout d\u2019outils de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration, <strong>permettant d\u2019industrialiser<\/strong> :<\/p>\n<p>1. la d\u00e9tection des annonces frauduleuses,<br \/>\n2. la suppression de celles-ci,<br \/>\n3. l\u2019identification et la notification des vendeurs en infraction.<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/ebrandservices.fr\/services\/lutte-anti-contrefacon\/\">ARGOS<\/a>, l\u2019outil de surveillance anticontrefa\u00e7on d\u2019EBRAND, permet de d\u00e9tecter les annonces suspectes. Celles-ci sont ensuite analys\u00e9es par des experts juridiques qui confirment le caract\u00e8re contrefaisant du produit propos\u00e9 avant d\u2019en demander la suppression imm\u00e9diate aupr\u00e8s de la plateforme. En outre, l\u2019outil permet d\u2019identifier des informations utiles sur les vendeurs en infraction et ainsi de contribuer au travail d\u2019enqu\u00eate, en vue d\u2019une action diligent\u00e9e dans le ou les pays concern\u00e9(s).<\/p>\n<p><em>Par Rapha\u00ebl TESSIER et Sophie AUDOUSSET pour EBRAND France<\/em>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Propos\u00e9s par des vendeurs peu scrupuleux, d\u2019un acc\u00e8s facile, les produits contrefaits inondent toujours les sites de vente en ligne o\u00f9 les titulaires l\u00e9gitimes \u00e9prouvent les pires difficult\u00e9s \u00e0 faire valoir leurs droits. 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