{"id":40417,"date":"2023-03-29T15:11:10","date_gmt":"2023-03-29T15:11:10","guid":{"rendered":"https:\/\/ebrandservices.fr\/?p=35226"},"modified":"2025-04-28T12:23:15","modified_gmt":"2025-04-28T12:23:15","slug":"les-dupes-le-nouveau-defi-de-propriete-intellectuelle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ebrand.com\/fr\/blog\/les-dupes-le-nouveau-defi-de-propriete-intellectuelle\/","title":{"rendered":"LES DUPES : LE NOUVEAU D\u00c9FI DE LA PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE"},"content":{"rendered":"

Duper ou \u00eatre dup\u00e9 ? \u00ab L\u00e0 est la question \u00bb propre \u00e0 susciter bien des inqui\u00e9tudes dans le monde de la mode alors que le \u00ab dupe \u00bb n\u2019a pas encore de d\u00e9finition juridique. Entre marques de luxe, dupes et contrefa\u00e7ons, qui est susceptible de l\u2019emporter et pourquoi ? Pour le savoir, nous avons demand\u00e9 \u00e0 C\u00e9line LE LAY, Responsable juridique Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle chez EBRAND, de faire le point sur ce ph\u00e9nom\u00e8ne en plein essor.<\/span><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Jugez plut\u00f4t. Vendus en ligne ou en boutique, les dupes font depuis quelques ann\u00e9es la fortune des influenceurs qui les recherchent puis les mettent en avant sur les r\u00e9seaux sociaux pour le plus grand bonheur des consommateurs attir\u00e9s par leurs prix tr\u00e8s attractifs. Rien que sur TikTok, le hashtag #dupe aurait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 \u00e0 lui seul environ 2,8 milliards de vues<\/strong>. Ses d\u00e9riv\u00e9s, tels #makeupdupe, #perfumedupe, #fashiondupe, etc. en comptent \u00e9galement plusieurs millions. Il existe m\u00eame un #dupechallenge<\/strong> destin\u00e9 \u00e0 ceux qui souhaitent d\u00e9nicher les meilleurs dupes, lequel totalisait courant f\u00e9vrier pr\u00e8s de 60 millions de vues<\/strong>. Quant \u00e0 Instagram, le compte \u00ab Dupes Mode \u00bb affiche pr\u00e8s de 10 000 \u00ab followers \u00bb. Des parfums aux baskets en passant par les v\u00eatements et les cr\u00e8mes de soin, de tr\u00e8s nombreux produits semblent aujourd\u2019hui avoir leurs \u00ab dupes \u00bb. De quoi donc parle-t-on ?<\/p>\n

Afin d\u2019\u00e9viter toute confusion possible, pourriez-vous nous dire quelle d\u00e9finition est la plus appropri\u00e9e lorsqu\u2019on parle d\u2019une marque, d\u2019un dupe et d\u2019une contrefa\u00e7on ? Et quelle est la diff\u00e9rence la plus \u00e9vidente entre un dupe et une contrefa\u00e7on ?<\/h2>\n

\"\"Une marque <\/strong>est un droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u00e9fini par le code de la PI comme \u00e9tant \u00ab un signe susceptible de repr\u00e9sentation graphique servant \u00e0 distinguer les produits ou services d’une personne physique ou morale \u00bb.<\/span><\/p>\n

La contrefa\u00e7on<\/strong> est toute violation d\u2019un droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle : la reproduction, l’imitation ou l’utilisation d’un droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sans l’autorisation du titulaire du droit.\u00a0Concr\u00e8tement, est une contrefa\u00e7on la copie d\u2019une marque avec la volont\u00e9 pour le contrefacteur de faire croire qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un produit authentique. Or il s\u2019agit d\u2019une reproduction non autoris\u00e9e par le titulaire de droit et, bien souvent, de mauvaise qualit\u00e9.<\/p>\n

Un \u00ab dupe \u00bb<\/strong>, mot masculin provenant du terme anglais \u00ab duplicate \u00bb, n\u2019est pas une reproduction, ni m\u00eame une imitation ou une copie. C\u2019est le fruit d\u2019une inspiration : il s\u2019agit pour le fabricant de dupes de s\u2019inspirer des produits de marques et d\u2019y apposer la sienne.\u00a0La volont\u00e9 du fabricant de dupes n\u2019est pas de faire passer ses produits pour ceux dont il s\u2019est inspir\u00e9 mais d\u2019attirer les consommateurs en se pla\u00e7ant dans le sillage du titulaire de la marque, sans toutefois reprendre les \u00e9l\u00e9ments identiques de la marque.<\/p>\n

\u00c0 premi\u00e8re vue, on pourrait croire que seules les marques de luxe sont confront\u00e9es au ph\u00e9nom\u00e8ne des dupes. Il appara\u00eet cependant que les cr\u00e9ateurs moins connus, voire d\u00e9butants, le sont aussi. Pourquoi et dans quelle mesure ?<\/h3>\n

Oui, les marques de luxe sont les principales cibles des fabricants de dupes qui cherchent \u00e0 attirer une client\u00e8le peu ais\u00e9e mais d\u00e9sireuse d\u2019avoir rapidement le dernier design \u00e0 la mode. En effet, les dupes sont vendus beaucoup moins chers et contrairement aux contrefa\u00e7ons, ils serait parfois de meilleure qualit\u00e9.<\/p>\n

Les dupes n\u2019\u00e9pargnent effectivement pas les marques de petits cr\u00e9ateurs ou les marques grand public. En effet, le principe d\u2019un dupe est de s\u2019inspirer de produits design<\/strong>, \u00ab \u00e0 la mode \u00bb, originaux afin d\u2019attirer le consommateur. Depuis le d\u00e9veloppement du ph\u00e9nom\u00e8ne \u00ab dupe \u00bb en 2022, on peut voir sur les r\u00e9seaux sociaux de nombreux challenges o\u00f9 les internautes comparent produits originaux et dupes (par exemple un d\u00e9fi a oppos\u00e9 Zara, marque grand public, \u00e0 Shein, g\u00e9ant chinois de l\u2019ultra fast-fashion, le second proposant des produits deux \u00e0 trois fois moins cher que le premier).<\/p>\n

On dit parfois que la copie peut \u00eatre un faire-valoir pour la marque imit\u00e9e. Qu\u2019en est-il ? Certaines marques pourraient-elles donc encourager cette pratique ou, a minima, ne pas la d\u00e9noncer lorsqu\u2019elles en sont victimes ?<\/h3>\n

Les dupes s\u2019inspirent de la r\u00e9flexion artistique de cr\u00e9ateurs, de leur travail et de leurs droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle afin de favoriser la fast-fashion (c\u2019est-\u00e0-dire le fait de produire tr\u00e8s vite, tr\u00e8s souvent et \u00e0 moindre co\u00fbt).\u00a0Cette mouvance n\u2019est ni favorable \u00e0 la plan\u00e8te, car tr\u00e8s polluante<\/strong>, ni favorable aux marques qui voient ainsi leur image ternie et subissent de ce fait un v\u00e9ritable manque \u00e0 gagner<\/strong>. Cette \u00ab ran\u00e7on du succ\u00e8s \u00bb qu\u2019\u00e9voquait Coco Chanel est donc bien cher pay\u00e9e.<\/p>\n

Comment identifier un dupe en ligne ?<\/h2>\n

Une surveillance par le biais de mot-cl\u00e9 associ\u00e9e \u00e0 une recherche par image<\/strong> permet de d\u00e9tecter facilement en ligne des produits inspir\u00e9s de produits prot\u00e9g\u00e9s par un droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.\u00a0En effet, la recherche par mot-cl\u00e9 permet d\u2019identifier les annonces ou posts qui mentionnent la marque surveill\u00e9e. Sur les r\u00e9seaux sociaux notamment, la marque est souvent mentionn\u00e9e dans le hashtag suivi du mot \u00ab dupe \u00bb<\/strong> (exemple : #marquedupe).<\/p>\n

La recherche par image permet \u00e9galement de d\u00e9tecter les annonces qui ne mentionnent pas la marque mais des images proches de celle surveill\u00e9e.\u00a0Ensuite, une analyse m\u00e9ticuleuse de chaque cas pourra faire ressortir s\u2019il s\u2019agit plus d\u2019une copie (contrefa\u00e7on) que d\u2019une simple inspiration (si le fabricant du dupe n\u2019a pas v\u00e9ritablement apport\u00e9 d\u2019originalit\u00e9, de nouveaut\u00e9, d\u2019innovation).<\/p>\n

Une fois identifi\u00e9, sur quel fondement agir contre les dupes, comment les signaler et les supprimer ?<\/h3>\n

Sur les plateformes en ligne, nous avons la possibilit\u00e9 de signaler les atteintes aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle que sont l\u2019atteinte \u00e0 la marque<\/strong>, au<\/strong> copyright<\/strong>, au dessin et mod\u00e8le<\/strong> ou encore au brevet<\/strong>.<\/p>\n

D\u00e8s lors, un titulaire de dessin et mod\u00e8le pourrait l\u00e9gitimement signaler un produit dont le design est beaucoup trop proche du sien.\u00a0L\u2019atteinte \u00e0 la marque pourrait \u00eatre invoqu\u00e9e s\u2019il y a une reprise de la marque sans l\u2019accord de l\u2019ayant-droit (dans le hashtag par exemple) pour vendre un produit autre.\u00a0Ou encore l\u2019atteinte au droit d\u2019auteur puisque les v\u00eatements (\u00ab cr\u00e9ations des industries saisonni\u00e8res de l\u2019habillement et de la parure \u00bb au sens de l\u2019article L112-2 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle) peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des \u0153uvres de l\u2019esprit, et que toute reproduction partielle ou int\u00e9grale sans autorisation, peut \u00eatre qualifi\u00e9e de contrefa\u00e7on.<\/p>\n

La marketplace ou le r\u00e9seau social prendra la d\u00e9cision finale quant \u00e0 la suppression du contenu litigieux et le vendeur, inform\u00e9, aura la possibilit\u00e9 de se d\u00e9fendre.\u00a0En outre, le titulaire de droit pourrait opter pour une action en concurrence d\u00e9loyale ou en parasitisme<\/strong>. Toutefois, ces fondements ne sont pas invocables sur les places de march\u00e9<\/strong>.<\/p>\n

Pour conclure, que conseillez-vous aux titulaires de marque qui sont confront\u00e9s \u00e0 ce nouveau ph\u00e9nom\u00e8ne ?<\/h3>\n

L\u2019id\u00e9al \u00e9tant d\u2019\u00eatre alert\u00e9 rapidement pour agir vite, nous conseillons aux titulaires de droits de mettre en place une surveillance syst\u00e9matique de la toile<\/strong> afin d\u2019avoir connaissance des utilisations faites de leur marque ou de leurs dessins et mod\u00e8les sur internet et les r\u00e9seaux sociaux notamment. Celle-ci doit \u00eatre constante et r\u00e9guli\u00e8rement mise \u00e0 jour<\/strong> pour nettoyer l\u2019Internet de fa\u00e7on optimale.\u00a0Ensuite, une analyse de chaque cas identifi\u00e9 et une qualification juridique des r\u00e9sultats seront n\u00e9cessaires.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Par Rapha\u00ebl TESSIER et Sophie Audousset, avec la participation de C\u00e9line LE LAY<\/em>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Duper ou \u00eatre dup\u00e9 ? \u00ab L\u00e0 est la question \u00bb propre \u00e0 susciter bien des inqui\u00e9tudes dans le monde de la mode alors que le \u00ab dupe \u00bb n\u2019a pas encore de d\u00e9finition juridique. Entre marques de luxe, dupes et contrefa\u00e7ons, qui est susceptible de l\u2019emporter et pourquoi ? 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